Conditions d'utilisation des fiches d'information

Note d'utilisation des fiches d'information aux patients

Les fiches d'information, consultables et téléchargeables sur ce site, ont été rédigées par l'Association Française d'Urologie. Elles sont à la disposition des patients et de leurs médecins.

Ces fiches peuvent cependant être reproduites par des personnes physiques ou morales selon certaines conditions :

  • Le contenu de ces fiches ne doit pas être modifié
  • La forme de ces fiches ne doit pas être modifiée
  • Toute apposition ou présentation de logos ou signatures autres que ceux de l'A.F.U. nécessiteront l'accord de l'A.F.U.

Toute personne morale souhaitant utiliser ces fiches pour diffusion doit en faire la demande écrite à l'Association Française d'Urologie.

L'hébergement de la version numérique de ces fiches sur un serveur web est interdite. Les liens permettant de télécharger ces fiches d'information doivent obligatoirement rediriger sur le site Urofrance.org

Utilisation par un organisme de soins

Ces fiches peuvent être utilisées et diffusées, sous une forme imprimée, par des organismes de soins qui pourront, s'ils le désirent et après transmission à l'A.F.U. du bon à tirer pour accord préalable, y ajouter leur nom.

La diffusion de la version électronique de ces fiches sur un site web n'est pas autorisée. Seuls les liens vers les fiches du site Urofrance.org sont autorisés.

Utilisation par un industriel ou un laboratoire pharmaceutique

Ces fiches peuvent également être utilisées par des industriels pour diffusion ou insertion dans un document sous réserve expresse que l'industriel ait adressé à l'Association Française d'Urologie le bon à tirer de l'ensemble du document dans lequel les fiches doivent apparaître et qu'il ait reçu l'accord écrit de l'Association Française d'Urologie. En aucun cas, l'industriel n'a l'autorisation d'ajouter sur une fiche son nom ou son logo.

Note importante

Les fiches d'information aux patients sont un outil d'aide à l'information des patients qui ne se substitue jamais à l'information orale du praticien. Elles sont remises aux patients par leur urologue et doivent leur permettre de mieux structurer l'information qu'ils ont reçue lors de la consultation. A ce titre, l'A.F.U. n'assume aucune responsabilité propre en ce qui concerne les conséquences dommageables éventuelles pouvant résulter de l'exploitation des données extraites des documents, d'une erreur ou d'une imprécision dans le contenu des documents.

Contact

Association Française d’Urologie
Maison de l’Urologie
61 rue de Vaugirard - 75006 PARIS
Tél. : 01 45 48 06 09
Fax. : 01 45 48 12 92
Courriel : delegation.generale@a-supprimer.afu.fr

Dernière mise à jour : 25/02/2011 23:42 Rédacteur : Urofrance
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